fond paysage
fond paysage 2
Actualités

Session 2012


 

 

 

 

 

 

 



 
Ok
ACCUEIL >> Notre association >> Les adhésions

Les adhésions

Rappel des statuts :

 

 

II. LES MEMBRES

Article 9. Sont membres de l’Association:

- membres de droit :

l’un des secrétaires généraux de l’Enseignement Catholique

un représentant de chacune des associations partenaires ;

- membre actif : toute personne exerçant une activité de formation ou de direction au sein des Instituts et Centres de Formation Pédagogique (en formation initiale premier et second degrés) ;

- membre d’honneur : toute personne qui, ayant rendu des services signalés à l’association, est proposée et acceptée par le Conseil d’Administration.

Les demandes d’adhésion nouvelles doivent être agrées par le Conseil d’Administration.

Article 10. L’adhésion des membres de l’Association est annuelle. Elle est concrétisée par le versement de la cotisation statutaire.

Article 11. La radiation d’un membre de l’Association s’effectue :

- par la perte de qualité en référence aux dispositions de l’article 9 et à l’objet social défini à l’article 5 ;

- par la démission signifiée par lettre au Président de l’Association ;

- par l’exclusion prononcée par le Conseil d’Administration, soit pour défaut de paiement de cotisation annuelle dans le délai d’un mois suivant un seul rappel, soit pour attitudes ou propos portant préjudice à l’Association.

Dans ce dernier cas, le Conseil d’Administration doit entendre la personne concernée, mais sa décision est sans appel. La voix des membres de droit devra obligatoirement se situer dans la majorité de décision.

 

 

II. LES MEMBRES
Article 9. Sont membres de l’Association:
- membres de droit : -l’un des secrétaires généraux de l’Enseignement Catholique,
un représentant de chacune des associations partenaires ;
- membre actif : toute personne exerçant une activité de formation ou de direction au sein des Instituts et Centres de Formation Pédagogique (en formation initiale premier et second degrés) ;
- membre d’honneur : toute personne qui, ayant rendu des services signalés à l’association, est proposée et acceptée par le Conseil d’Administration.
Les demandes d’adhésion nouvelles doivent être agrées par le Conseil d’Administration.
Article 10. L’adhésion des membres de l’Association est annuelle. Elle est concrétisée par le versement de la cotisation statutaire.
Article 11. La radiation d’un membre de l’Association s’effectue :
- par la perte de qualité en référence aux dispositions de l’article 9 et à l’objet social défini à l’article 5 ;
- par la démission signifiée par lettre au Président de l’Association ;
- par l’exclusion prononcée par le Conseil d’Administration, soit pour défaut de paiement de cotisation annuelle dans le délai d’un mois suivant un seul rappel, soit pour attitudes ou propos portant préjudice à l’Association.
Dans ce dernier cas, le Conseil d’Administration doit entendre la personne concernée, mais sa décision est sans appel. La voix des membres de droit devra obligatoirement se situer dans la majorité de décision.

 

Consulter le formulaire d'adhésion .